La Cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 20 novembre 2015, a jugé que des bijoux représentant des fruits, des légumes, des animaux, pouvaient être protégés par le droit d’auteur bien qu’il s’agisse d’objets de la vie courante.

La Cour a considéré que l’agencement particulier des bijoux de la société JLN permettait de conférer aux œuvres une physionomie propre. Elle précise que la description des choix de l’objet ou du personnage, du mode de réalisation coloré et humoristique, du point de vue adopté, des couleurs, des matières, des volumes, de leur proportion et des détails d’exécution reflète la personnalité de l’auteur.

Ces bijoux sont ainsi protégés par le droit d’auteur en tant que « créations des industries saisonnières de la mode et de la parure ».

La société C&C est ainsi reconnue coupable de contrefaçon d’une trentaine de bijoux.

Sur le fondement des dessins et modèles communautaires non enregistrés, il est rappelé dans cet arrêt que cette protection n’est accordée qu’en cas de reproduction à l’identique. La société JLN est donc déboutée de ses demandes pour certains bijoux représentant des théières, des fleurs etc qui n’étaient reproduits que partiellement.

Une condamnation sur le fondement de la concurrence déloyale est également prononcée en raison de la reprise de certains thèmes et de l’effet de gamme créé par la société C&C (42 références litigieuses différentes).

Au final, la société C&C est condamnée à 50.000 euros de dommages et intérêts au titre de la contrefaçon (pour 2200 articles contrefaisants vendus) et 40.000 euros sur le fondement de la concurrence déloyale.

Il faut donc retenir qu’un objet de la vie courante peut tout-à-fait être le fondement d’une action en contrefaçon, si son originalité est démontrée et s’il est reproduit à l’identique.