Le journal LE PARISIEN a assigné l’éditeur du blog intitulé « The Parisienne », créé en 2009, en contrefaçon de sa marque « La Parisienne », déposée auprès de l’INPI depuis le 2 juillet 2003. Le Parisien demande ainsi à cet éditeur d’abandonner son nom de domaine www.theparisienne.fr, de lui en transférer la propriété et de lui verser la somme de 20 000€ à titre de dommages et intérêts.

D’un côté, la marque « La Parisienne » désigne le titre du supplément féminin du Parisien (papier et online) ; de l’autre, le site « The Parisienne » est un blog d’actualité qui répertorie notamment de bonnes adresses parisiennes et propose des idées de sorties.

Cette affaire a été très rapidement relayée sur les réseaux sociaux et a suscité de nombreuses réactions assez favorables à l’auteur du blog « The Parisienne ».

Reste à savoir quelles sont les chances de succès du Parisien dans une telle procédure… 

Rappelons que, pour qu’il y ait atteinte au droit sur une marque, un certain nombre de conditions doivent être remplies :

Le signe doit être identique ou similaire à la marque antérieure prétendument contrefaite ;

• Ce signe doit être utilisé dans la vie des affaires ;
• Il doit être utilisé à titre de marque (c’est-à-dire pour désigner des produits et services et les rattacher à une origine déterminée) ;
• Il doit exister un risque de confusion dans l’esprit du public entre le signe litigieux et la marque antérieure.

Par conséquent, il conviendra pour le Parisien de démontrer notamment que la dénomination « The Parisienne » est utilisée pour désigner des produits ou des services identiques ou similaires aux siens, dans des relations avec une clientèle.

Or, un nom de domaine n’a pas a priori pour finalité de distinguer des produits ou des services mais d’identifier un site Internet. En particulier, le site « The Parisienne » est un blog personnel et gratuit dans lequel une jeune femme partage des moments de sa vie avec le public. Le Parisien va devoir convaincre les Magistrats qu’il existe un risque de confusion entre ce blog et sa marque « La Parisienne » et son magazine.

A cela s’ajoute le fait que le terme « Parisienne » est relativement descriptif pour désigner des publications destinées aux parisiennes. Ce terme désigne aussi une course à pied de femmes, désormais bien connu.

Pour cette raison, le mot « the » va avoir une importance substantielle dans le litige et pourrait être déterminant pour distinguer le nom du blog « The Parisienne » de la marque « La Parisienne ». La mise en avant de ce terme pourrait donc bien permettre de soutenir l’absence de risque de confusion entre les deux dénominations.

Notons toutefois que Le Parisien édite un titre de presse notoirement connu. Ainsi, sa marque « La Parisienne », qui appartient à la même famille de marques que « Le Parisien », pourrait également bénéficier de cette notoriété. Une telle argumentation permettrait de considérer que, compte tenu de la grande connaissance de ces marques sur le marché, le public risque d’y associer le blog « The Parisienne » et de penser qu’il est édité par le même organe de presse. Dans cette hypothèse, le risque de confusion serait alors établi.

Me Laetitia Sebaoun

Avocat à la Cour