La saga judiciaire qui opposait MATTEL, n°1 mondial du jouet et propriétaire de l’empire Barbie, et MGA ENTERTAINMENT, une petite entreprise méconnue avant le lancement des fameuses poupées « Bratz » (en anglais « sales gosses ») en 2011 – poupées multi-ethniques aux têtes surdimensionnées, lèvres pulpeuses et tenues aguicheuses – a pris une nouvelle tournure le 4 août 2011, à la suite d’un jugement rendu par la Cour fédérale de Santa Ana en Californie.

Depuis 2008, MATTEL accuse le créateur des Bratz, Carter BRYANT, un ancien designer de Barbie, d’avoir apporté l’idée de ces nouvelles poupées à MGA ENTERTAINMENT en 2001, alors qu’il les aurait créées lorsqu’il travaillait encore pour le n°1 mondial.
Après avoir engagé des poursuites contre le designer, les parties ont convenu, en mai 2008, d’un accord amiable confidentiel.

Toutefois, aucune transaction n’est intervenue entre MATTEL et MGA ENTERTAINMENT, accusée de s’être approprié frauduleusement des droits sur les Bratz.
MGA ENTERTAINMENT a alors également assigné MATTEL en contrefaçon, en l’accusant d’avoir copié ses poupées pour la ligne Barbie « My Scene » et d’user de son influence de leader pour écraser le premier adversaire sérieux que Barbie n’ait jamais eu.

En effet, derrière les questions de droit et de copyright, c’est la pérennité de la commercialisation de Barbie qui est en jeu : depuis l’arrivée des Bratz, les ventes de la poupée blonde BCBG ne cessent de décliner.

Or, si le Tribunal de Riverside en Californie avait été favorable à MATTEL en 2008, octroyant à cette dernière 100 millions de dollars de dommages et intérêts et interdisant la vente des Bratz, la Cour d’appel a annulé ce jugement le 22 juillet 2010, faisant état d’erreurs commises en première instance, invoquant la « sweat equity » au profit de MGA ENTERTAINMENT afin que MATTEL ne puisse détenir le monopole des poupées « branchées », et demandant à ce que l’ensemble de l’affaire soit rejugé.

C’est ainsi qu’en avril 2011, le jury fédéral de Santa Ana se prononce en faveur de MGA ENTERTAINMENT, estimant que MATTEL ne prouve pas les faits de contrefaçon dont elle se prétend victime, mais surtout que c’est MATTEL qui en réalité s’est approprié certains secrets industriels de MGA ENTERTAINMENT, et accorde à cette dernière 85 millions de dommages-intérêts.

Après ce verdict, les avocats de MGA ENTERTAINMENT ont saisi le juge fédéral en vue d’obtenir, en outre, le remboursement des coûts de procédure, mais également des dommages et intérêts punitifs.
Par une décision du 4 août 2011, le juge fédéral de Santa Ana a accueilli ces demandes, accordant à MGA ENTERTAINMENT la somme de 309 millions de dollars à titre d’indemnités.

Toutefois, la saga continue, puisque le PDG de MGA ENTERTAINMENT, Isaac LARIAN, a déclaré que les pertes subies par sa société s’élèvent à 1 milliard de dollars, de sorte qu’il a déjà engagé de nouvelles poursuites à l’encontre de MATTEL, cette fois-ci sur le fondement de la législation antitrust américaine…
A suivre.

3 novembre 2011